Notre filiation d’un enfant i l’interieur d’un couple non marie ne s’etablit jamais directement. Elle s’fait differemment a l’egard du pere ainsi que la maman. Si le nom d’la mere figure sur l’acte de naissance, l’intermediaire de filiation maternelle est etabli. En revanche, avant ou apres la naissance de l’enfant, le pere doit obligatoirement faire une reconnaissance de paternite.
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Avant la naissance
Le pere (tel la mere) est en mesure de reconnaitre le enfant avant la naissance.
La reconnaissance peut se Realiser dans chaque mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou d’origine) de moins de 3 mois.
L’officier d’etat civil redige immediatement l’acte de reconnaissance. Il claque signer par le parent. Cela lui remet une copie de l’acte qu’il faudra presenter lors en declaration maternel.
L’acte de reconnaissance mentionne les noms et prenoms des parents.
Ou s’adresser ?
I l’instant de la declaration de naissance
Des lors que le nom d’la mere figure dans l’acte de naissance de l’enfant, la filiation maternelle reste automatique et Notre mere n’a pas de demarche a faire.
En revanche, pour etablir la filiation paternelle, le pere devra reconnaitre l’enfant.
Cela va le faire a la possibilite en declaration de naissance. Elle reste alors contenue dans l’acte maternel de l’enfant.
A l’opportunite en naissance du 1 er enfant, un livret de famille est delivre.
Apres la declaration maternel
- Cas general
- Accouchement sous X
Cas general
Des lors que le nom d’une mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle reste automatique et J’ai mere n’a aucune demarche a faire.
En revanche, Afin de etablir la filiation paternelle, le pere doit reconnaitre l’enfant.
L’acte de reconnaissance va indiquer des dates et lieu de naissance, le sexe et les prenoms de l’enfant ou l’ensemble de informations indispensables sur la naissance.
Toutefois, au cours de l’accouchement, la mere peut reclamer que le secret de son admission ainsi que son identite soit preserve.
Notre reconnaissance est en mesure de se Realiser au sein d’ chaque mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois
Cela reste recommande, si on le possede, de se munir d’un acte de naissance de l’enfant ou du livret de famille.
Ou s’adresser ?
J’ai mairie maternel indique une telle reconnaissance en mention de l’acte de naissance de l’enfant et au livret de famille.
A noter : la reconnaissance d’un gari§on pourra egalement etre faite devant votre notaire.
Le pere non marie peut reconnaitre son enfant qu’importe l’age de ce dernier.
Si la filiation est etablie a l’egard tout d’un autre homme, le pere non marie qui possi?de fera une reconnaissance tardive devra contester votre filiation.
Toutefois, la contestation reste impossible si la filiation a l’egard d’un autre homme fut obtenue par possession d’etat.
Si la declaration du pere non marie est tardive, il ne beneficie plus de l’exercice de l’autorite parentale. Elle sera seulement reservee a la mere dont la filiation reste etablie.
Accouchement sous X
Reconnaissance par le pere
Le pere va reconnaitre son enfant ne sous X en 2 mois qui suivent la naissance.
Notre reconnaissance peut se Realiser dans toute mairie en presentant les documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou d’origine) de moins de 3 mois
Ou s’adresser ?
S’il ignore les date et lieu maternel de l’enfant, il pourra saisir le procureur une Republique pour effectuer des recherches i propos des date et lieu d’etablissement de l’acte maternel.
Reconnaissance par la maman
La maman doit reconnaitre l’enfant au sein des 2 mois apres la naissance de l’enfant Afin de reclamer que votre soir lui soit eurodate site remis.
Notre reconnaissance peut se Realiser dans toute mairie en presentant les documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois.